MENTIONS LÉGALES

I – Editeur du site

Le site Proméo Covoiturage est édité par le BDA de Proméo Compiègne, Association sous le numéro W603003524 dont le siège social se situe ZAC du bois de Plaisance, 87 avenue de la Mare Gessart, 60280 COMPIEGNE - VENETTE. Tel : 03.44.20.70.10 Les directeurs de la publication sont les BTS AG et SIO 2017 de Proméo Compiègne.

II – Hébergeur du site

Proméo Compiègne dont le siège social se situe 1 avenue Eugène Gazeau 60300 SENLIS.

III – Propriété intellectuelle

Proméo Covoiturage est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.onlyfm.fr. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de Proméo Covoiturage est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon. Proméo Covoiturage ainsi que les logos Proméo Covoiturage et les marques des sociétés affiliées à Proméo Covoiturage et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de Proméo Covoiturage est prohibée.

IV – Liens hypertextes

Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Proméo Covoiturage, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. En conséquence, Proméo Covoiturage ne peut supporter a ucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu’elle n’a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces liens. Proméo Covoiturage n’est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un autre site Internet.

V – Responsabilité

Proméo Covoiturage ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls. Proméo Covoiturage met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des informations et/ou contenus fiables. Toutefois, Proméo Covoiturage et/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et/ou l’actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces éléments et outils. En conséquence, la responsabilité de Proméo Covoiturage et/ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou des outils mis à disposition sur ce site. Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l’utilisation du site se fera à vos risques et périls sauf sous autorisation dite explicitement sur le site . Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.